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Indivision bloquée dans une famille recomposée : comment sortir d’une indivision conflictuelle ?

Quand plusieurs familles deviennent propriétaires du même patrimoine.

Parmi toutes les formes d'indivision conflictuelle, les successions issues des familles recomposées
figurent souvent parmi les plus complexes, les plus émotionnelles et les plus longues à résoudre.

Le conflit ne porte pas uniquement sur un bien immobilier.
Il ne porte pas uniquement sur une succession.
Il ne porte pas uniquement sur l'argent.

Il résulte fréquemment de la rencontre forcée entre plusieurs branches familiales qui ne partagent
absolument pas la même histoire, les mêmes intérêts, les mêmes souvenirs ni la même vision du
patrimoine.

Dans de nombreuses situations, les personnes appelées à gérer ensemble une indivision ne se
considèrent certainement pas comme appartenant à une seule et même famille, mais plutôt comme des
adversaires irréconciliables.

Pourtant, le décès d'une personnes les transforme en coïndivisaires.
C'est précisément ce qui distingue les familles recomposées de nombreuses autres indivisions
successorales.

Le véritable sujet n'est donc pas uniquement l'usufruit.
Le véritable sujet n'est pas uniquement la nue-propriété.
Le véritable sujet est la coexistence forcée de plusieurs familles à l'intérieur d'un même patrimoine.

Une situation très différente d'une succession classique

Dans une succession classique, les héritiers appartiennent généralement à une même fratrie ou en tout
cas a un" meme sang".
Les conflits existent naturellement et ils sont parfois extremement forts.
Mais les héritiers partagent souvent une histoire familiale commune.

Ils ont grandi ensemble.
Ils connaissent généralement les mêmes souvenirs.
Ils ont connu les mêmes parents dans un cadre relativement homogène.
Dans les familles recomposées, cette réalité disparaît le plus souvent.

Le patrimoine peut réunir :
des enfants du premier lit ;
des enfants du second lit ;
des enfants d'une troisième union ;
un conjoint survivant ;
un enfant adopté ;
parfois même plusieurs générations.
Juridiquement, ces personnes participent à la même succession.
Humainement, elles peuvent appartenir à des univers totalement différents.
Cette différence explique pourquoi certaines indivisions deviennent particulièrement difficiles à gérer.

Lorsque le conjoint survivant n'est le parent d'aucun des enfants

Cette situation est extrêmement fréquente.
Le conjoint survivant peut être arrivé relativement tard dans la vie du défunt.
Il peut n'avoir aucun lien biologique avec les héritiers.
Il peut même être plus jeune que certains enfants du premier lit.
Sur le plan juridique, cette situation ne pose aucune difficulté.
Sur le plan humain, elle constitue souvent l'une des principales sources de tension.
Les enfants du premier lit peuvent considérer qu'ils ont grandi dans une famille dont le conjoint
survivant ne faisait pas partie.
Le conjoint survivant peut, de son côté, estimer qu'il a partagé les dernières années de vie du défunt et
qu'il bénéficie légitimement des droits que la loi lui reconnaît.
Ces deux visions coexistent et s'entrechoquent fréquemment.
Et c'est précisément cette coexistence qui nourrit le conflit.

L'usufruit : un mécanisme juridique parfois difficile à accepter

L'usufruit constitue l'une des principales sources de blocage dans les familles recomposées.
Sur le plan juridique, le mécanisme est parfaitement connu.
L'usufruitier peut utiliser le bien ou en percevoir les revenus.
Les nus-propriétaires détiennent quant à eux des droits sur le patrimoine mais ne peuvent pas en
disposer librement.

Sur le papier, le système est cohérent.
Dans la pratique, il est parfois vécu très différemment.
Certains enfants du premier lit ont le sentiment d'être propriétaires sans pouvoir réellement exercer les
prérogatives attachées à cette propriété.
Ils savent qu'ils détiennent des droits.
Ils savent qu'ils ont hérité.
Mais ils ont parfois le sentiment que ce patrimoine demeure hors de leur portée.
Cette perception alimente fréquemment des tensions très importantes.

Quand les héritiers ont l'impression d'attendre un héritage qui leur appartient déjà